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 © Copyright – Catherine d’Auxi Diamant Voyance (droits réservés)

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Toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (alinéa 1er de l’article L. 122-4).

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal.

Cet article prévaut pour le site www.diamantvoyance.fr et tous les articles qui y figurent ou y figureront.

Fait pour servir et valoir ce que de droit.

Catherine d’Auxi

1. Ce site est équipé d’un dispositif anti-copie.

2. En cas de litige, nous tenterons une résolution amiable (par mail puis par courrier recommandé avec AR).

3. Si celles-ci devait ne pas aboutir, c’est le Tribunal de Saint-Brieuc (22) qui serait alors seul compétent.

Pour un usage particulier, je suis tout-à-fait disposée à vous communiquer les textes vous intéressant par mail (limité à 5 articles par demandeur).

 

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